NUMÉRO | TITRE | DERNIÈRE VERSION |
---|---|---|
Direction des ressources financières (DRF) | ||
PR-DRFL-000-2 | Procédure relative au traitement des plaintes en matière de gestion contractuelle de l’Institut | 2020 |
DRFL-1109 | Politique relative aux lignes internes de conduite reliées à la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction | 2019 |
D-DRFL-1109-001 | Directive relative aux contrats de services non soumis à la Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs | 2021 |
D-DRFL-1109-002 | Directive relative à la circulation et à la sollicitation des fournisseurs | 2022 |
DRFL-1116 | Politique relative à l’approvisionnement responsable et code de conduite des fournisseurs | 2023 |
DRFL-1006 | Politique régionale relative aux déplacements des usagers de la région de la Capitale- Nationale | 2024 |
Direction générale (DG) | ||
DG-015 | Politique relative aux communications | 2010 |
PR-DG-015-1 | Procédure relative aux communications | 2013 |
FOR-PR-DG-015-1-1 | Formulaire » Engagement du représentant du média d’information ou de la maison de production ou d’édition à une activité médiatique | 2012 |
FOR-PR-DG-015-1-2 | Formulaire d’un usager à une activité médiatique | 2012 |
DG-041 | Politique relative à la lutte contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité | 2021 |
Direction des ressources humaines et des communications (DRHC) | ||
DRCHAJ-504 | Politique relative à la tenue vestimentaire et à l’apparence personnelle | 2018 |
PR-DRH-505-05 | Procédure relative à la gestion des retours au travail et maintien au travail | 2015 |
DRH-506 | Politique relative à la vérification des antécédents judiciaires de toute personne désirant exercer des fonctions ou sa profession au sein de l’établissement | 2013 |
DRHC-507 | Politique relative à la prévention et à la gestion des situations d’incivilité, de harcèlement et de violence en milieu de travail | 2020 |
DRH-508 | Politique cadre concernant la prévention, la promotion, la sécurité, le mieux-être au travail et les pratiques organisationnelles favorables à la santé | 2013 |
DRHCAJ-512 | Politique relative à l’utilisation des médias sociaux | 2019 |
Direction des ressources informationnelles (DRI) | ||
DRIT-001 | Politique relative à l’utilisation des dispositifs de communication cellulaires et aux postes radio portatifs à deux voies | 2014 |
Direction des services multidisciplinaires (DSM) | ||
DSM-024 | Politique relative à la sécurité de l’information | 2016 |
Direction des services techniques et de la logistique (DSTL) | ||
DST-900 | Politique de prévention et contrôle des infections reliées aux travaux de construction de rénovation, d’installation et de relevés | 2016 |
PR-DST-900 | Procédure de prévention et de contrôle des infections reliées aux travaux de construction et de rénovation | 2016 |
PR-DST-000-504 | Procédure relative au travail à chaud | 2021 |
Direction des services professionnels (DSP) | ||
DSP-028 | Politique relative à l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans la prestation des soins et services en télésanté | 2021 |